PROVEYSIEUX

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Sonia Vernet — 2026-04-17T17:37:33Z

Une séance publique du conseil municipal se tiendra mercredi 22 avril 2026 à 20 heures.

Au programme :
ORDRE DU JOUR

Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 20 mars 2026

PREAMBULE :

Annonce de la décision d'attribution du marché pour la route forestière de Girieu

DÉLIBÉRATIONS

Approbation du Compte Financier Unique pour l'année 2025
Affectation des résultats du budget 2025 au budget primitif 2026
Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2026
Approbation du budget primitif 2026 et de la fongibilité des crédits
Approbation de la mensualisation de l'IFSE pour les agents communaux
Approbation de la convention périscolaire
Approbation du Projet Natura 2000
Désignation du représentant au PFI
Désignation des délégués au Conseil d'Ecole
Désignation des délégués à la Commission Communale – Impôt directs
Désignation des délégués à la Commission Communale d'aménagement fonciers
Désignation des délégués à l'Agence Urbanisme Région Grenobloise
Vote sur l'adhésion à l'assistance du CDG38 sur les dossiers de retraite relevant de la cnracl
Délibération portant sur le recours au Centre de gestion pour un accompagnement personnalisé quant à leur départ en retraite des agents Isabelle LAILHEUGUE et Eric CORSO

QUESTIONS DIVERSES

Venez nombreux !

Conseil municipal du 1er Avril 2025

Hélène Debray — 2025-05-20T10:06:30Z

DÉLIBÉRATIONS :
Approbation du compte de gestion 2024 du comptable public du budget principal
Approbation du compte administratif 2024 du budget principal
Affectation des résultats du budget 2024 au budget primitif 2025
Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2025
Attribution d'une subvention à la crèche de Quaix-en-chartreuse
Financement des activités scolaires de l'école de Proveysieux pour l'année scolaire 2024-2025
Tarifs du restaurant scolaire pour l'année scolaire 2024/2025
Tarifs de la garderie périscolaire
Vote du budget primitif
Recours à la télétransmission
Établissement d'une convention avec le conseil départemental pour un plan de gestion de la tourbière de la Manissole
Demande de subvention pour l'étude préalable à la création d'une association foncière pastorale autorisée
Demande de subvention pour la réalisation d'une route forestière
Demande de subvention pour l'installation d'un équipement photovoltaïque destine à la production d'électricité auto-consommée.
Communication au conseil municipal des restes à réaliser en investissement qui était prévus au budget 2024

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Philippe Tur — 2024-09-17T10:46:31Z

Une séance publique du conseil municipal se tiendra jeudi 21 novembre 2024 à 20 heures.

Au programme :
ORDRE DU JOUR

Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 26/09/2024

DÉLIBÉRATIONS

Protection sociale complémentaire prévoyance : adhésion à la convention de
participation proposée par le cdg38
Délibération aux amortissements
Demande de subvention : Reconnaissance de la Qualité de Travailleur Handicapé (RQTH)
Remboursement des dépenses faites par un agent pour adapter son poste de travail à son handicap
Astreintes de déneigement hiver 2024-2025
Subvention attribuée à la FNACA
Cadre d'emploi du poste de secrétaire de mairie à partir du 1er février 2025
Mise à jour des tarifs des concessions au cimetière
Vente d'une coupe de bois

QUESTIONS DIVERSES

Venez nombreux !

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Philippe Tur — 2023-12-07T13:30:00Z

Un conseil municipal restreint se tiendra en séance publique en mairie, le jeudi 16 mai 2024 de 20 h à 20h15.

Juste avant une commission générale non publique, il faut voter une délibération sur la répartition de la contribution de la commune au SIVOM entre le budget communal et les contribuables.

Cette séance très courte est publique.

AGENDA DES PROCHAINS CONSEILS MUNICIPAUX

Philippe Tur — 2023-10-03T12:19:24Z

Voici les dates des prochains conseils municipaux qui doivent se tenir jusqu'à fin juin

Jeudi 23 novembre 2023,
Jeudi 8 février 2024,
Jeudi 4 avril 2024,
Jeudi 27 juin 2024.

Toutes ces séances sont publiques.
Elles se déroulent toutes à 20 heures en mairie.
Venez nombreux !

LES COMPTE-RENDUS DES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL

Philippe Tur — 2022-10-17T12:11:03Z

Retrouvez ici les compte-rendus de toutes les les séances des conseils municipaux qui se sont tenus depuis mai 2020 :

En 2020 :

Séance du 28 mai 2020

Séance du 26 juin 2020

Séance du 15 septembre 2020

Séance du 18 novembre 2020

—

En 2021 :

Séance du 13 janvier 2021

Séance du 24 mars 2021

Séance du 23 juin 2021

Séance du 29 septembre 2021

Séance du 24 novembre 2021

—

En 2022 :

Séance du 26 janvier 2022

Séance du 13 avril 2022

Séance du 22 juin 2022

Séance du 28 septembre 2022

Séances du 18 novembre 2022

—

En 2023 :

Séance du 6 mars 2023

Séance du 6 avril 2023

Séance du 9 juin 2023

Séance du 28 septembre 2023

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Philippe Tur — 2022-10-14T10:49:37Z

Le compte-rendu du conseil municipal qui s'est tenu en mairie en séance publique le 28 septembre dernier est disponible.

Vous pouvez le télécharger :

Compte-rendu Conseil municipal 28/09/22

CONSEIL MUNICIPAL LE 27 JUIN

Philippe Tur — 2022-04-07T13:32:42Z

LE PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL SE TIENDRA JEUDI 27 JUIN À 20 HEURES EN SÉANCE PUBLIQUE À LA MAIRIE DE PROVEYSIEUX

ORDRE DU JOUR :

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 06/04/2023

DÉLIBÉRATIONS :

Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2024
Décision modificative budgétaire
Création d'un poste d'ATSEM Polyvalent

QUESTIONS DIVERSES :

Réflexion avec le CCDH : préparer le prochain mandat,
Point sur l'avancement du chantier de Pomarey,
Création D'UNE AFP (Association Foncière Pastorale),
Étude de faisabilité de la piste forestière de Fontaine Claire,
Synthèse des réunions de hameaux.

Échanges avec le public.

Séance publique. Venez nombreux !

CONSEIL MUNICIPAL LE 26 JANVIER

Philippe Tur — 2022-01-21T10:39:19Z

4 délibérations sont à l'ordre du jour :

1. Révision de la réglementation de boisement
2. Approbation des statuts de Grenoble Alpes Métropole
3. Approbation des modifications de la CLECT
4. Demande de subvention à la région pour le financement des travaux à l'école

…suivies de questions-réponses avec le public.

CONSEIL MUNICIPAL LE 24 NOVEMBRE

Christian Balestrieri — 2021-11-18T14:18:44Z

Les habitants sont cordialement invités à venir assister au conseil municipal du 24 novembre à 20 heures en Mairie en présentiel.

9 délibérations sont prévues à l'ordre du jour, un temps d'échange avec le public présent est prévu. L'ordre du jour de la réunion est détaillé dans la pièce jointe.

Ordre du jour