Comité Consultatif des Habitants
OCTOBRE 2023
CONTRIBUTION N°12 DU CCDH
Suite à sa réunion du lundi 9 octobre 2023, le CCDH porte à la connaissance de M. le Maire les éléments suivants :
- Le Comité consultatif des habitants, dans sa nouvelle composition, nommera ses secrétaires et référents d’ici la fin de l’année civile. Pour la période transitoire, Véronique Laforets et Jacques Michallet conservent les fonctions de référents, et Olivier Debray celles de secrétaire.
- Apportera début novembre son avis au sujet de la nouvelle grille tarifaire du restaurant scolaire communal, notamment quant à la non-application de la tarification au quotient familial pour les familles ne résidant pas à Proveysieux. Pour ce faire, souhaite que lui soit transmis les scénarios financiers (avec et sans application d’une tarification au quotient familial pour les extérieurs) tenant compte des effectifs concernés à cette rentrée.
Pour le Comité
Véronique Laforets Jacques Michallet