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JEUDI 28 SEPTEMBRE 2023

CONSEIL MUNICIPAL

Ce jeudi 28 SEPTEMBRE se tiendra à 20 h en mairie une nouvelle séance du conseil municipal. C’est une séance publique. Venez nombreux !

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 06/03/2023

DÉLIBÉRATIONS

  • Délibération portant désignation du réfèrent déontologue
  • Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement
  • Création d’un emploi permanent à 26h30
  • Création d’un emploi permanent à 10h
  • Astreinte de déneigement par l’employé communal
  • Astreinte de déneigement par l’entreprise BPS
  • Adhésion à la prestation de service d’instruction des autorisations du droit des sols (ADS) proposée par Grenoble alpes métropole.
  • Augmentation de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés l’habitation principale
  • Achat d’une parcelle de forêt C 265 secteur Lera
  • Tarifs du restaurant scolaire pour l’année scolaire 2023/2024
  • Délégation au maire des décisions d’admission en non-valeur
  • Prendre acte du Rapport annuel 2022 de l’ALEC
  • Prendre acte des rapports annuels 2022 sur le prix et la qualité des services publics d’eau et d’assainissement métropolitains

QUESTION DIVERSES