SÉANCES DU CONSEIL


24 juin 2026

Les séances du conseil municipal

Séance publique du conseil municipal le 09 juillet 2026 à 20 heures

Une séance publique du conseil municipal se tiendra mercredi 9 juillet 2026 à 20 heures.

Ordre du jour :

  • Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 22 avril 2026
  • Préambule et décisions du maire
  • Délibérations
    1. Approbation du Plan Particulier de Mise en Sureté -PPMS
    2. Convention de Bénévolat pour la direction de l’accueil Périscolaire
    3. Délibération Modificative portant sur les écritures d’amortissement et virements de crédit en section d’investissements de régularisation des emprunts
    4. Désignations des membres de la commission communale des impôts directs -CCID
    5. Approbation de la participation CMS Ville de Voiron
    6. Désignation du représentant au SDIS
    7. Désignation du correspondant défense
    8. Désignation du représentant au MIFE Isère – Maison de l’emploi et de l’entreprise
    9. Approbation du règlement intérieur du conseil municipal
    10. Modalités d’attribution du Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
  • Questions du public

Mis à jour le vendredi 26 juin 2026