CONSEIL MUNICIPAL

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 06/03/2023

DÉLIBÉRATIONS

• Délibération portant désignation du réfèrent déontologue
• Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement
• Création d’un emploi permanent à 26h30
• Création d’un emploi permanent à 10h
• Astreinte de déneigement par l’employé communal
• Astreinte de déneigement par l’entreprise BPS
• Adhésion à la prestation de service d’instruction des autorisations du droit des sols (ADS) proposée par Grenoble alpes métropole.
• Augmentation de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés l’habitation principale
• Achat d’une parcelle de forêt C 265 secteur Lera
• Tarifs du restaurant scolaire pour l’année scolaire 2023/2024
• Délégation au maire des décisions d’admission en non-valeur
• Prendre acte du Rapport annuel 2022 de l’ALEC
• Prendre acte des rapports annuels 2022 sur le prix et la qualité des services publics d’eau et d’assainissement métropolitains

QUESTION DIVERSES