LES SÉANCES DU CONSEIL


JEUDI 23 NOVEMBRE

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Le prochain conseil municipal se tiendra en séance publique en mairie, le 23 novembre 2023 à 20 h

Ordre du jour :

  • Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 28 septembre 2023

Les délibérations

  • Tarifs des concessions au cimetière.
  • Délibération portant nomination du coordonnateur communal du recensement de la population
  • Délibération portant sur la nomination des agents recenseurs du recensement de la population
  • Autorisation de mandater des dépenses d’investissements avant le vote du budget primitif 2024
  • Signature d’un contrat de prestation de services
  • Signature d’une convention pour la médecine préventive avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale

Points d’information et de discussions

  • Nouvelle contribution des habitants au SIVOM du Néron
  • Projet de création d’une Association Foncière Pastorale (AFP)
  • Programme local de l’Habitat (PLH)GAM 2025-2030 pour Proveysieux
  • PLUI projet de Modification No3 : demandes communales
  • Questions-réponses avec le public