SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Ordre du jour :

• Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 28 septembre 2023

Les délibérations

• Tarifs des concessions au cimetière.
• Délibération portant nomination du coordonnateur communal du recensement de la population
• Délibération portant sur la nomination des agents recenseurs du recensement de la population
• Autorisation de mandater des dépenses d’investissements avant le vote du budget primitif 2024
• Signature d’un contrat de prestation de services
• Signature d’une convention pour la médecine préventive avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale

Points d’information et de discussions

• Nouvelle contribution des habitants au SIVOM du Néron
• Projet de création d’une Association Foncière Pastorale (AFP)
• Programme local de l’Habitat (PLH)GAM 2025-2030 pour Proveysieux
• PLUI projet de Modification No3 : demandes communales
• Questions-réponses avec le public