JEUDI 23 NOVEMBRE
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Le prochain conseil municipal se tiendra en séance publique en mairie, le 23 novembre 2023 à 20 h
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 28 septembre 2023
Les délibérations
- Tarifs des concessions au cimetière.
- Délibération portant nomination du coordonnateur communal du recensement de la population
- Délibération portant sur la nomination des agents recenseurs du recensement de la population
- Autorisation de mandater des dépenses d’investissements avant le vote du budget primitif 2024
- Signature d’un contrat de prestation de services
- Signature d’une convention pour la médecine préventive avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale
Points d’information et de discussions
- Nouvelle contribution des habitants au SIVOM du Néron
- Projet de création d’une Association Foncière Pastorale (AFP)
- Programme local de l’Habitat (PLH)GAM 2025-2030 pour Proveysieux
- PLUI projet de Modification No3 : demandes communales
- Questions-réponses avec le public